Droit du design

« Quelles que soient les choses que vous étudiez, vous découvrirez toujours que celles qui sont bonnes et utiles sont aussi douées de beauté »

Baldassare Castiglione, Le Courtisan, 1528

Le Design peut être défini largement comme la conception et la réalisation de tous les produits fabriqués. Il est un instrument d’amélioration de la qualité de la vie.
Plus strictement, le Design est une discipline visant à une harmonisation de l’environnement humain, depuis la conception des objets usuels jusqu’à l’urbanisme.

Le Droit du Design protège les créations originales

Si le Design trouve son origine dans la révolution industrielle et ses nouvelles méthodes de fabrication mécanisé, aujourd’hui il doit être considéré comme un art aux multiples applications : produits du quotidien, emballages, mobilier, architecture, transport, mode (fashion design), web (web design), graphisme…

Le Design est un art appliqué qui trouve naturellement sa protection dans la propriété intellectuelle. Il en devient ainsi une composante à part entière qui peut être identifiée sous le nom : Droit du design.

Le droit d’auteur, le droit des dessins et modèles, le droit des marques peuvent être autant de possibilités de protéger les créations originales, par exemple :

  • d’un créateur de meubles aux lignes extraordinaires ;
  • d’un architecte qui aurait imaginé une maison, un bâtiment, à l’architecture singulière ;
  • d’un graphiste à l’origine de la création d’un logo ou d’une police d’écriture aux caractéristiques surprenantes ;
  • d’un industriel qui aurait repensé le packaging de ses produits pour les rendre attrayants.

Ces droits étant tous soumis à des conditions de validité particulières et, pour la plupart, à des formalités d’enregistrement (dépôt de dessin et modèle, copyright, dépôt de marque,…), il est indispensable d’anticiper ces protections dès le processus de création ou en phase de prototypage (Comment protéger un prototype ? Comment protéger un modèle 3D ?).

Le Droit du Design protège vos investissements

Pour de nombreuses entreprises, le Design est devenu la clef de voûte de la stratégie marketing voire même, dans certains cas, un outil de communication en tant que tel. A ce titre, des investissements considérables peuvent y être consacrés.

Une meilleure protection de vos droits vous permettra non seulement de mieux valoriser vos créations mais également de mieux vous défendre contre d’éventuels usurpateurs, contrefacteurs.

Le Cabinet MAURIAC AVOCATS a su développer une expertise singulière et reconnue en droit du design.
Il saura vous faire bénéficier d’un accompagnement global sur-mesure à la hauteur de la valeur que vous accordez à vos créations.

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