Droit du sport

Dans son acception la plus large, le droit du sport est un droit transversal qui mêle de nombreuses branches du droit public et du droit privé (administratif, social, pénal, droit des sociétés, droit des associations…).
Parmi elles, le droit de la propriété intellectuelle et le droit à l’image occupent une place majeure.
L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) n’hésite d’ailleurs pas à affirmer que l’écosystème mondial du sport repose tout entier sur les droits de propriété intellectuelle. 
Dans le cadre de leurs activités et de leurs relations commerciales, tous les acteurs du monde du sport doivent donc leur accorder une importance particulière.

MAURIAC AVOCATS a su développer une expertise singulière et reconnue en matière de droit de propriété intellectuelle appliqué au monde du sport.
Le Cabinet accompagne des Fédérations sportives délégataires, des Clubs, des Athlètes (en activité ou en reconversion) et des équipementiers en les aidant à capitaliser sur leurs identifiants et à créer de véritables marques sportives (merchandising, produits dérivés…).
Cet accompagnement passe d’abord par un audit puis par la mise en place d’une stratégie de protection des marques et enfin, par un ou plusieurs dépôts de marques sportives.
Nous permettons ainsi une meilleure valorisation du patrimoine immatériel des acteurs du monde du sport.

Le Cabinet et ses membres sont également des coéquipiers privilégiés dans la négociation et la rédaction de contrats de sponsoring et de parrainage en ce compris :

• Contrats d’équipementier
• Contrats de partenariat
• Contrats de Naming
• Contrats d’image
• Contrats de licence, de cession de marques

 MAURIAC AVOCATS saura vous faire bénéficier d’un accompagnement global sur-mesure à la hauteur de la valeur que vous accordez à vos projets.